Médecins, pourquoi vous devez vérifier l'identité de vos patients

Un médecin qui intervient dans le suivi d’un malade peut avoir besoin de partager avec lui des informations ou des documents, mais aussi avec d’autres professionnels amenés à participer à sa prise en charge. Pour que ce partage d’informations se fasse de façon sécurisée, chaque patient doit être identifié par tous les professionnels de santé concernés, grâce à l’identité nationale de santé (INS). L’INS d’un patient va permettre de garantir sa bonne identification numérique, en évitant ainsi un risque de confusion entre deux patients (pouvant notamment porter le même nom…). Le médecin devra ainsi vérifier que le patient qui est en face de lui correspond bien à cette INS. Une vérification d’identité à n’effectuer qu’une seule fois. C’est à partir de son logiciel métier que le praticien doit se connecter auprès du téléservice INS de l’Assurance maladie avec la carte Vitale de son patient et sa carte de professionnel de santé (CPS). Ce service dédié contient la base des identités des bénéficiaires de la Sécurité sociale française ou nés à l’étranger. 

Les données composant l’identité nationale de santé

Pour valider l’INS de son malade, un professionnel de santé doit pouvoir lui demander une pièce d’identité valide : carte d’identité ou passeport. Le médecin visualisera ainsi les 5 traits d’identité de son patient et pourra en vérifier la concordance. En effet, l’INS est constituée de plusieurs données, comme le matricule qui correspond au numéro de sécurité sociale. Les 5 traits d’identité sont les suivants : nom de naissance, prénom(s) de naissance, date de naissance, sexe, code commune du lieu de naissance. Rappelons que l’identité nationale de santé va permettre de disposer d’une même identité patient, laquelle sera partagée entre tous les acteurs de soins et sera indispensable pour référencer les données de santé. L’INS permet de sécuriser ce référencement, le parcours de soins des patients et la coordination entre professionnels de santé, en facilitant les échanges. 

Lorsqu’il s’agit d’un patient connu, que le médecin connaît suffisamment bien et alors qu’il dispose déjà de ces informations, il peut se contenter de cocher dans le logiciel la phrase "J’atteste déjà connaître l’identité de cette personne et sa correspondance aux traits d’identité INS. Cela me permet de partager ses données en toute sécurité".

Comme le rappelle l’Assurance maladie sur son site ameli.fr, "alimenter le DMP du patient est essentiel pour que celui-ci puisse retrouver ses documents de santé dans son profil Mon espace santé et pour permettre aux autres acteurs de santé le prenant en charge, comme l’hôpital, de le faire de manière coordonnée avec l’équipe de soins. L’ensemble des professionnels de santé doivent recourir à l’INS pour alimenter le DMP au sein de chaque profil Mon espace santé des patients et envoyer des documents par messagerie sécurisée".