Rosp et forfait structure 2023 : quelles nouveautés ?

12/12/2023 Par Aveline Marques
Les médecins libéraux ont jusqu'au 4 février 2024 pour déclarer les indicateurs leur ouvrant droit au versement de ces rémunérations forfaitaires. Plusieurs changements sont intervenus concernant le forfait structure. 

 

La campagne de déclaration des indicateurs pour la rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) et le forfait structure 2023 est ouverte ! Les médecins ont jusqu'au 4 février prochain. 

Côté forfait structure, plusieurs "nouveautés" sont signalées par la Cnam. L'équipement par un logiciel référencé Ségur devient un indicateur socle du volet 1. Les médecins ont jusqu'au 31 janvier 2024 pour se mettre en conformité. En revanche, l'indicateur concernant la participation à un exercice coordonné, qui avait été neutralisé l'an dernier dans le volet 1, est transféré au volet 2 -optionnel.  

Pour développer l'usage des outils numériques, plusieurs indicateurs ont été isolés dans le volet 2 : usage de l'ordonnance numérique (objectif 30%), du téléservice de déclaration de grossesse (objectif 10%) et de l'appli e-Carte Vitale. Il est demandé aux médecins de transmettre "au moins une" feuille de soin par ce biais. 

Le volet 1 représente un total de 280 points, valorisé 1960 euros, tandis que le volet 2 permet d'obtenir jusqu'à 883 points supplémentaires, soit 6181 euros. 

Source : Cnam
Source : Cnam

Côté Rosp, aucun changement cette année. La Rosp du médecin traitant de l'adulte comporte 29 indicateurs concernant la pratique clinique, dont 8 se rapportent au suivi des pathologies chroniques, 12 à la prévention et 9 à "l'efficience" des prescriptions. Cette rémunération forfaitaire peut représenter jusqu'à 6580 euros pour les généralistes traitants. 

Faut-il abandonner le principe d'une rémunération forfaitaire des médecins sur objectifs de santé publique ?

Francis Banon

Francis Banon

Oui

La fable du chien et du loup a tout dit depuis longtemps. Nous sommes des libéraux. Nos relations avec les caisses doivent se fair... Lire plus

3 débatteurs en ligne3 en ligne
Photo de profil de ERIC BERNARD
2,2 k points
Débatteur Passionné
Médecine générale
il y a 2 ans
tiens, une question pour les jeunes retraités: parti à la retraite le 01/04/2023, je pensais recevoir en juin 2023 le paiement de l'avance du 1er trimestre 2023. N'ayant rien reçu, j'ai appelé ma DAM qui ma dit que je recevrais le forfait 2023 en 2024, mais la question en suspens c'est quelle patientèle prise en compte: celle du 01/01/2023 (intéressant car je travaillais), ou celle de 01/01/2024 (c'est à dire les patients résiduels qui n'ont pas trouvés de nouveau médecin traitant)?.
Photo de profil de Frederic HURSON
32 points
Médecins (CNOM)
il y a 2 ans
La eCV bonne idée mais appli n'est ouverte que dans très peu de régions !!
 
Vignette
Vignette

La sélection de la rédaction

Pédiatrie
Moins de médecins, moins de moyens, mais toujours plus de besoins : le cri d'alerte des professionnels de la...
06/11/2025
14
Concours pluripro
CPTS
Les CPTS renommées "communauté France santé" : Stéphanie Rist explique l'enjeu
07/11/2025
12
Podcast Histoire
"Elle était disposée à marcher sur le corps de ceux qui auraient voulu lui barrer la route" : le combat de la...
20/10/2025
0
Portrait Portrait
"La médecine, ça a été mon étoile du berger" : violentée par son père, la Pre Céline Gréco se bat pour les...
03/10/2025
6
Reportage Hôpital
"A l'hôpital, on n'a plus de lieux fédérateurs" : à Paris, une soirée pour renouer avec l'esprit de la salle...
14/10/2025
8
La Revue du Praticien
Diabétologie
HbA1c : attention aux pièges !
06/12/2024
2