Urssaf : pourquoi vos cotisations ont flambé

Le SML et la FMF relaient l'incompréhension de très nombreux médecins libéraux, qui ne comprennent pas pourquoi leurs appels de cotisations URSAFF ont flambé. Le SML demande au gouvernement, des mesures immédiates de correction, la FMF s'emploie à décrypter l'origine des bugs et donne la marche à suivre, pour se faire rembourser du trop versé.

      Pour le syndicat du Dr Vermesch, les montants portés sur les appels de cotisation Urssaf relèvent "d'erreurs grossières sur le calcul des cotisations" et il demande un nouvel appel de cotisations.  La FMF, de son côté, épluche les factures et pointe des sources d'erreurs. Il y aurait d'une part, des raisons conjoncturelles : "En 2018 nous payons deux fois la CFP (Cotisation de Formation Professionnelle) : une fois en février pour 2017 et une fois en novembre pour 2018, la CFP étant dorénavant payée l’année à laquelle elle se rapporte.", explique le syndicat du Dr Jean-Paul Hamon.

"Nous subissons aussi la hausse de la CSG sur les cotisations prévisionnelles 2018 adossées aux revenus 2017". Pourquoi ? "La longueur des négociations de l’avenant 5 (qui a notamment acté le mécanisme conventionnel mis en place pour dépénaliser les praticiens du secteur 1, impactés par la réforme des cotisations sociales), fait que l’Urssaf a appliqué avec retard la hausse de 8 à 9,7%, et que ça a pesé tout spécialement chez les médecins mensualisés qui la subissent quasiment intégralement sur leurs prélèvements de novembre et décembre". Pour les secteur II, peut-on lire sur le site de la FMF, "c’est théoriquement neutre, puisque compensé par la baisse de la cotisation CAF, mais ce mécanisme ne fonctionne pas pour les secteur I, puisque leur cotisation CAF varie de 0 à 3,10 %, avec en plus une participation des caisses de 60 à 100%. La compensation pour eux se fait au niveau de la CARMF, qui a baissé ses taux, mais ne se voit pas du tout sur la cotisation d’Urssaf , au contraire". De plus, 2018 est la première année de télédéclarations des revenus à l'Urssaf et faute de notice explicative, des médecins ont déclaré leurs revenus bruts "alors qu'il s'agit en réalité de revenus nets, augmentés des cotisations obligatoires". Alors, que faire ? Le SML demande l'envoi d'appels de cotisations rectificatifs, la FMF préconise, après avoir vérifié sur le compte Urssaf , quel a été la base de calcul comptabilisée, de "faire immédiatement une déclaration rectificative, en envoyant en recommandé, une demande de rectification amiable à l'Urssaf mais aussi à la CARMF". Mais hélas, il faudra tout de même payer… et attendre le remboursement, au bout de la procédure.