responsabilité médecin

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En cas d'erreur de diagnostic, la responsabilité d'un médecin est-elle toujours engagée ?

Ce n’est pas le seul constat d’un diagnostic erroné qui engage la responsabilité du médecin, mais le caractère fautif des conditions dans lesquelles ce diagnostic a été établi, maintenu ou réévalué.

28/08/2026 Par Nicolas Loubry
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L’erreur ou le retard de diagnostic ne sont pas toujours fautifs si le médecin a rempli son obligation de moyens, en prenant le temps nécessaire pour élaborer ce diagnostic, en délivrant des soins consciencieux, attentifs et conformes aux règles de l’art et aux données acquises et actualisées de la science.

Certaines circonstances peuvent rendre le diagnostic particulièrement complexe. C’est notamment le cas en situation d’urgence, lorsque le médecin dispose de peu de temps ou de moyens matériels limités. Les pathologies rares, inhabituelles ou encore mal connues peuvent également compliquer le diagnostic. Un médecin peut en outre être confronté à un diagnostic difficile en présence de symptômes atypiques. 

Lorsque des dommages liés aux soins ne relèvent pas d’une faute du médecin, le cas peut relever, dans certaines conditions, d’un aléa thérapeutique susceptible d'être indemnisé par la solidarité nationale.

L’erreur pourrait en revanche devenir fautive et engager la responsabilité du médecin en cas de négligence, de manque de prudence et de précautions élémentaires, par défaut de temps passé notamment à interroger et à examiner son malade, par un comportement contraire aux bonnes pratiques ou par une mauvaise appréciation de la situation observée, sans s’être donné les moyens d’y faire face. 

La faute pourra notamment être retenue si le médecin a manqué à ses obligations dans l’examen ou le suivi d’un malade, par exemple en ne l’examinant pas alors qu’il se plaint de douleurs thoraciques, en lui prescrivant un médicament contre-indiqué malgré un dossier clair, sans avoir vérifié d’éventuelles allergies ou contre-indications. Un retard de prise en charge peut aussi être considéré comme fautif : ne pas adresser aux urgences un patient en train de faire un AVC par exemple. 

Au moindre doute, un médecin se doit d’examiner son patient ou de l’orienter vers un consultant ou un service spécialisé pour des investigations complémentaires, en veillant au bon suivi de ces préconisations auprès des intéressés.

 
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