Affaire Apollonia : l'escroquerie immobilière qui a ruiné des médecins jugée à Marseille

L'audience, qui se tiendra jusqu'au 6 juin, se déroule dans la "salle des procès hors normes" du tribunal judiciaire de Marseille. Avec près de 1000 victimes -dont 762 se sont portées partie civile, 15 prévenus, 120 000 pages de dossier pénal, et 950 millions d'euros de préjudice, l'Affaire Apollonia est en effet considérée par certains comme l'escroquerie immobilière du siècle.

Entre 1997 et 2009, la société de gestion de patrimoine Apollonia, basée à Aix-en-Provence, a vendu 5305 lots immobiliers avec le dispositif de défiscalisation "loueurs meublés professionnels". "Les manœuvres reprochées consistaient à avoir fait croire à l’autofinancement d’acquisitions immobilières multiples par le double effet d’une récupération fiscale et de revenus locatifs censés couvrir le montant des échéances des prêts d’acquisitions", résume le tribunal judiciaire de Marseille dans son dossier de presse.

Ciblant préférentiellement des professionnels libéraux, notamment des médecins, elle promettait "aux souscripteurs, en quête d’un complément de retraite et d’une défiscalisation, que les investissements ne nécessiteraient aucun apport de leur part, ce qui laissait entrevoir une rentabilité hors norme", expose le tribunal.

Le dispositif LMP nécessitant un minimum de 23 000 euros de revenus tirés des loyers sur une année, les investisseurs ont dû multiplier les acquisitions, pour des montants compris entre 800.000 et quatre millions d'euros, Apollonia jouant les intermédiaires avec les banques et les notaires et s'enrichissant grâce à une commission de 15% sur le prix de vente.

"Pourtant, il apparaissait que, dès la souscription, le remboursement de la TVA et autres imputations du déficit foncier au plan fiscal ne suffiraient pas à garantir la rentabilité économique d’un placement lesté par un financement morcelé du fait de la multiplicité des banques intervenantes, obtenu sur la foi d’une capacité d’endettement travestie au regard des ressources dont disposaient effectivement les emprunteurs et à l’aide, au besoin, de documents justificatifs falsifiés", expose le tribunal.

Une première plainte est déposée par 43 victimes en 2008. A l'issue de l'instruction, en 2022, 15 personnes, dont la société Apollonia, les trois membres de la famille Badache qui l'ont dirigée, des commerciaux, un avocat et trois notaires, ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel pour des faits présumés d'escroquerie en bande organisée, de faux et usage de faux et de blanchiment en bande organisée.

[avec AFP]