"La confiance n'existe plus" : la médecin-conseil nationale interpelée sur les contrôles MSO-MSAP

Deux vagues, 1000 généralistes ciblés. La campagne MSO-MSAP lancée par la Cnam au printemps 2025 a laissé des traces. Rien d'étonnant, donc, à ce que le sujet resurgisse à la faveur des échanges entre les adhérents de la CSMF et la Dre Catherine Grenier, médecin conseil de la Cnam, samedi 3 octobre à La Baule. "Tous les médecins qui sont là ont accompagné des confrères qui étaient contrôlés par la caisse", a interpelé le Dr Luc Duquesnel, président des Généralistes-CSMF. "Moi, dans ceux que j'ai accompagnés, pratiquement tous avaient un nombre d'arrêts 30% inférieur à la moyenne du groupe témoin, c'est dire s'ils n'avaient pas la main lourde… Par contre, ils avaient un certain nombre de patients - maladies professionnelles, accidents de travail, cancers - avec des arrêts d'un an, deux ans qui leur faisaient exploser les chiffres d'IJ. Très clairement, pour les médecins contrôlés, la confiance est à rétablir parce qu'elle n'existe plus", a lancé le généraliste de Mayenne, applaudi par la salle.

"L'Assurance maladie, c'est une grosse machine. Elle n'a pas toujours la capacité à avoir un diagnostic fin", a concédé Catherine Grenier, évoquant le "biais", "l'effet pervers" de l'indicateur unique. "On compte en quantité d'IJ globale. Effectivement, il y a des patients qui peuvent être très très lourds et sur lesquels le médecin généraliste n'a pas la main", a-t-elle reconnu, appelant les syndicats à "construire les règles ensemble".

"Les lettres que les médecins reçoivent sont particulièrement agressives"

De manière générale, les contrôles menés par les caisses manquent-ils de tact et de mesure ? C'est la question soulevée par un représentant syndical dans la salle. "On est souvent confrontés à des confrères qui vivent ça de façon très dure alors qu'ils ne sont pas forcément coupables, parce que la méthodologie est mauvaise. Les lettres qu'ils reçoivent sont particulièrement agressives", a-t-il pointé. "Pourquoi on n'utilise pas une méthode plus confraternelle ? A partir du moment où on détecte une anomalie, pourquoi ne pas la signaler au confrère qui pourra alors éventuellement modifier son activité plutôt qu'attendre trois mois d'expertise, le passage en CPL [commission paritaire locale, NDLR], en commission de pénalité…" Pour ce médecin, "il ne s'agit pas de défendre des choses qui sont manifestement déviantes", mais de gérer "avec un peu plus de confraternité" le cas de médecins qui, "la plupart du temps, ont des problèmes d'utilisation de la nomenclature, relativement complexe".

"Les services de contrôle de l'Assurance maladie sont confrontées à des situations extrêmement diverses et il y a sans doute un a priori de méfiance", a reconnu Catherine Grenier. "Il faut qu'on renforce cette confiance, y compris du côté du service de l'Assurance maladie", a-t-elle estimé. "Je pense que ce qui compte, c'est que les arguments soient entendus et qu'au final, les choses se résolvent pour des personnes qui sont ne pas malhonnêtes. Moi, j'avais l'impression que ça se faisait, mais j'entends et je reviens avec cette information au siège."